Déposée le 24 janvier 2005 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) INNOV'AXE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LILLE),
la marque française « JARDIN FUTÉ » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2005-09 du 4 mars 2005.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) INNOV'AXE domicilié(e) 41 RUE DU MARECHAL FOCH,59100 ROUBAIX - 59100 - France et immatriculée sous le numéro RCS 453 135 394 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, INNOV'AXE domicilié(e) 41 RUE DU MARECHAL FOCH,59100 ROUBAIX - 59100 - France.
La marque JARDIN FUTÉ a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3336440.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
INNOV'AXE SARL - 41 RUE DU MARECHAL FOCH,59100 ROUBAIX - 59100 - France - SIREN 453135394
INNOV'AXE - 41 RUE DU MARECHAL FOCH,59100 ROUBAIX - 59100 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-26
Publication - Publication le 4 mars 2005 au BOPI 2005-09
Outils et instruments à main entrainés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs ; appareils pour l'abattage des animaux en boucherie ; outils à main actionnés manuellement pour le jardinage tondeuses (instruments à main). Meubles, glace (miroirs, cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières plastiques ; cintres pour vétements ; commodes ; coussins ; étagère ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie ; matelas ; urnes funéraires ; vaiselliers ; vannerie ; boîtes en bois. Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'arts en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés ; monuments funéraires non métalliques.
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
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